Mentions Légales
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1. Éditeur du Site
Le site plombiersurmarseille.fr est édité par :
Raison sociale : [NOM DE L'ENTREPRISE]
Forme juridique : [SARL / SAS / EI / Auto-entrepreneur]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
RCS : [VILLE] [NUMÉRO]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Capital social : [MONTANT] euros
N° TVA intracommunautaire : [NUMÉRO]
Téléphone : 04 XX XX XX XX
Email : contact@plombiersurmarseille.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [NOM DU DIRIGEANT], en sa qualité de [gérant/président].
2. Hébergement du Site
Le site plombiersurmarseille.fr est hébergé par :
Hébergeur : [NOM HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉLÉPHONE HÉBERGEUR]
Site web : [URL HÉBERGEUR]
3. Activité Professionnelle
Qualification Professionnelle
L'entreprise exerce l'activité de plomberie, chauffage et installation sanitaire.
Qualifications :
- Certification RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)
- Certification Qualibat [NUMÉRO]
- Assurance décennale : [COMPAGNIE] - Police n° [NUMÉRO]
- Assurance RC Pro : [COMPAGNIE] - Police n° [NUMÉRO]
Code NAF / APE
Code NAF/APE : 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Code NAF/APE : 4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Garanties Professionnelles
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :
Compagnie : [NOM ASSUREUR]
Adresse : [ADRESSE ASSUREUR]
Police n° : [NUMÉRO]
Couverture territoriale : France métropolitaine
Assurance Décennale :
Compagnie : [NOM ASSUREUR]
Police n° : [NUMÉRO]
Date de validité : [DATE DÉBUT] au [DATE FIN]
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
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- Par courrier : [ADRESSE COMPLÈTE]
- Par téléphone : 04 XX XX XX XX
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10. Médiation de la Consommation
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Médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR]
Adresse : [ADRESSE]
Site web : [URL]
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11. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
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Disponibilité : 24h/24 et 7j/7
Dernière mise à jour : Janvier 2025